Comprendre avantde décider.

Une protection abordable pour vos besoins temporaires

Protège vos proches pour la période qui vous convient, le temps de vous libérer de vos obligations financières.

C'est la solution idéale si :

• Vous avez des enfants à charge et disposez d'un budget limité
• Vous avez des emprunts à rembourser à court et à moyen termes

Une assurance pour votre vie entière

Protège votre famille et votre patrimoine de façon permanente.

C'est la solution idéale si :

• Vous désirez laisser un héritage
• Vous voulez demeurer assuré, même si votre état de santé se détériore
• Vous souhaitez assurer la continuité de votre entreprise

Une assurance permanente qui favorise la croissance de votre patrimoine

Protège votre famille tout en vous donnant accès à des participations¹.

¹ Les participations annuelles ne sont pas garanties et varient annuellement.

C'est la solution idéale si :

• Vous souhaitez léguer un patrimoine plus important à vos proches et, au besoin, pouvoir bénéficier de liquidités pour compléter votre revenu de retraite
• Vous voulez offrir à votre enfant ou petit-enfant une assise financière solide
• Vous êtes propriétaire d'une entreprise et recherchez une protection d'assurance vie qui génère de la croissance

Une combinaison d'assurance vie permanente et d'épargne

Vous offre une protection votre vie durant et la possibilité d'épargner en profitant de certains avantages fiscaux.

C'est la solution idéale si :

• Vous désirez laisser un héritage plus important
• Vous avez cotisé le montant maximum à votre REER et à votre CELI
• Vous souhaitez protéger la valeur de votre entreprise

Laisser un héritage à une cause qui vous tient à cœur

Le don planifié au moyen d'une assurance vie vous permet de soutenir un organisme de bienfaisance de façon importante, tout en profitant d'avantages fiscaux et sans réduire le patrimoine que vous transmettez à vos proches. L'assurance vie agit comme un levier : une prime modeste peut se transformer en un don majeur.

Deux approches sont possibles :

• Désigner l'organisme comme bénéficiaire de votre police : au décès, il reçoit le capital et votre succession bénéficie d'un crédit d'impôt pour don.
• Transférer la propriété de la police à l'organisme : vous recevez alors, de votre vivant, un crédit d'impôt sur les primes que vous continuez de verser.

C'est une solution à considérer si :

• Vous souhaitez marquer votre engagement envers une cause de façon durable
• Vous voulez maximiser la valeur de votre don grâce à l'effet de levier de l'assurance vie
• Vous désirez réduire vos impôts, de votre vivant ou au décès

Le Plan de financement immédiat (PFI) est une stratégie financière qui permet de bénéficier d'une couverture d'assurance vie permanente tout en permettant à ceux qui y adhèrent de conserver l'accès aux liquidités nécessaires pour soutenir la croissance de leur entreprise.

Ainsi, la personne intéressée se porte titulaire d'un contrat d'assurance vie qui génère de fortes valeurs de rachat. Le titulaire paie les primes d'assurance et effectue des dépôts supplémentaires de manière à favoriser la croissance de la valeur de rachat le plus rapidement possible, selon les limites fiscales déterminées par la Loi de l'impôt sur le revenu (LIR). La valeur de rachat de la police d'assurance vie s'accumule à l'abri de l'impôt.

Dès que la valeur de rachat commence à s'accumuler, elle est utilisée à titre de garantie, afin d'obtenir un financement auprès d'une institution financière externe. Les liquidités générées par les prêts sont réinvesties dans le cours des activités de l'entreprise. Lorsque les conditions sont respectées, l'intérêt sur les prêts ainsi qu'une portion des primes payées sont déductibles aux fins fiscales. De nouveaux prêts sont émis chaque année afin d'optimiser la stratégie.

Au moment du décès de l'assuré, la prestation de décès est versée à l'abri de l'impôt. Une portion de cette prestation sert à rembourser le prêt à l'institution financière. Le solde de la prestation de décès est ensuite versé aux bénéficiaires désignés.

Lorsque vous travaillez avec des propriétaires d'entreprise, il est important de discuter de la protection du capital humain et de la préservation du capital financier.

Pour les besoins d'assurance à court et moyen terme, comme la protection pour un prêt, l'assurance temporaire est une bonne solution de rechange. Si les besoins sont à long terme, ce type d'assurance vie peut devenir nuisible. Le paiement des primes devient une dépense qui entraîne une réduction des flux de trésorerie ou des bénéfices non distribués alors que ces sommes pourraient être utilisées pour soutenir la croissance de la société.

L'assurance permanente est donc une solution beaucoup plus intéressante. En plus d'une protection à vie, elle procure les avantages suivants :

• Permet l'accumulation de fonds à l'abri de l'impôt et peut permettre la réduction des revenus passifs de la société
• Ces fonds sont ajoutés au capital décès, en tout ou en partie, et sont non imposables au décès
• Le montant de capital versé, moins le PBR, procure un montant pouvant être inclus dans le compte de dividende en capital (CDC). Les montants dans le CDC sont versés aux actionnaires sous forme de dividende non imposable
• Les valeurs de rachat dans une police d'assurance sont considérées comme un actif au bilan

Se concentrer sur les produits et les solutions appropriés

Bien que la rédaction d'un testament soit une étape essentielle dans la planification successorale, elle ne constitue qu'un des aspects d'une stratégie globale visant à respecter les souhaits du client. Les processus standards de règlement successoral peuvent s'avérer insuffisants pour traiter des situations complexes. Le recours à des produits financiers particuliers peut offrir des avantages considérables et contribuer à garantir la pleine réalisation des intentions énoncées dans le testament.

Planification successorale : bien plus qu'un simple transfert d'argent!

La planification successorale est essentielle pour protéger les bénéficiaires de vos clients et optimiser leurs placements. Elle peut notamment vous aider à accomplir les tâches suivantes :

• Veiller à ce que les dernières volontés soient respectées
• Simplifier le règlement de la succession
• Accroître la valeur successorale
• Réduire les impôts au moment du décès
• Réduire les frais juridiques

Une assurance maladie grave à intérêts partagés a pour objectif premier de permettre à l'actionnaire d'une société privée de bénéficier une couverture en cas de maladie grave couverte par le contrat. Mais lorsqu'une société et son actionnaire souscrivent une police d'assurance maladie grave sur la tête de l'actionnaire, cette stratégie offre également d'autres avantages :

• La police prévoit le paiement d'une prestation à la société dans le cas où l'actionnaire serait atteint d'une des maladies ou conditions médicales couvertes.
• Le contrat est souscrit avec une option de remboursement de primes si la prestation de maladie grave n'a pas été versée à la résiliation ou à l'expiration du contrat d'assurance (par exemple, après 15 ans).
• Cette option est payable personnellement par l'actionnaire par l'entremise d'un salaire ou d'un dividende plus élevé, ou par l'entreprise, et devient par conséquent un avantage imposable. Toutefois, après un certain nombre d'années, elle prévoit le remboursement de toutes les primes, soit celles de la société et celles de l'actionnaire, le tout sans impôt et net de frais de gestion. Cette somme est versée personnellement à l'actionnaire, sans impôt.
• En plus de permettre de sortir de l'argent de la société, cette option permet de réaliser un rendement hors bilan intéressant dans plusieurs situations, surtout si le taux marginal de l'actionnaire est élevé. Dans le même ordre d'idée, cela pourrait permettre de réduire les montants de revenus passifs et le risque de perdre le taux d'entreprise avantageux.

L'assurance vie est un excellent moyen de financer la convention entre actionnaires en cas de décès ou d'invalidité d'un actionnaire d'une société par actions (compagnie). L'entreprise souscrit des polices au nom de chaque actionnaire et en est le bénéficiaire. Au moment d'un sinistre, les sommes versées à la société servent au rachat des actions de l'actionnaire décédé ou invalide.

Si les actions sont détenues par plus d'une personne lors de la constitution d'une société par actions, il est recommandé, dans certains cas obligatoire, que les actionnaires signent une convention. Cette convention entre actionnaires est un contrat qui établit les règlements généraux, le fonctionnement et la structure de la société, la nature des relations que les actionnaires auront entre eux et leur engagement envers la société.

La convention sert notamment à prévoir les actions à entreprendre dans différentes situations afin d'éviter les cas de mésentente entre les actionnaires (exemples : un actionnaire veut vendre sa part de l'entreprise, fait une faillite personnelle, décède, etc.).